Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Rituels
M. David Coirault

Numéro de dépôt :
4257261
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Rituels de David Coirault

Présentation de la marque Rituels

Déposée par voie électronique le 16 mars 2016 par monsieur David Coirault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rituels »

Le déposant est monsieur David Coirault domicilié(e) 18 Rue de la Touloubre - 13770 - VENELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David Coirault domicilié(e) 18 Rue de la Touloubre - 13770 - VENELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

David Coirault a également déposé les autres marques suivantes : Excellent par nature , Teafreak , Perle de Coco , Manuka Rituels


M. David Coirault - 18 Rue de la Touloubre - 13770 - VENELLES - France


M. David Coirault - 18 Rue de la Touloubre - 13770 - VENELLES - France


Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet total n°690349 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Savons ; parfums ; cosmétiques ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Compléments alimentaires ; tisanes ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; farine ; pâtisseries ; miel ; épices ; biscuits ; gâteaux ; chocolat.