Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Rituels
Numéro de dépôt :
4257261
Date de dépôt :
16/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Rituels
Déposée par voie électronique le 16 mars 2016 par monsieur David Coirault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rituels »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
David Coirault a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet total n°690349 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06